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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 36523 posée par M. Michel Doublet
Rapport au Parlement sur les agents recrutés locaux en poste à l'étranger
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 32652 posée par M. Emmanuel Hamel
Accords de coopération : intégration de tous les aspects relatifs aux progrès de l'égalité entre hommes et femmes
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 21702 posée par M. Emmanuel Hamel
Moyens donnés aux pays en voie de développement afin de se conformer aux conventions de l'Organisation internationale du travail (OIT)
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 15108 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un Samu social au Cameroun
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 07819 posée par M. André Maman
Versement des retraites aux salariés ayant cotisé auprès de l'ancienne caisse de Djibouti
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 03399 posée par M. Michel Rufin
Difficultés des ressortissants français titulaires de rentes ou de pensions versées par des organismes sociaux d'Etats africains
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 02952 posée par M. André Maman
Versement des retraites aux personnes dépendant de la caisse des prestations sociales de Djibouti
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 01772 posée par M. Philippe Marini
Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite africaines
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 01016 posée par M. Edouard Le Jeune
Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 00039 posée par M. Michel Doublet
Situation des retraités de la zone franc
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence