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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 11826 posée par M. Olivier Roux

   Avenir de l'IRCANTEC

   Réponse du ministère : Solidarité

   04/10/1990

   Pertinence

2. Question n° 11834 posée par M. Serge Mathieu

   Protection sociale des bouchers

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/10/1990

   Pertinence

3. Question n° 10903 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Gestion de la Caisse nationale d'assurance maladie

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/07/1990

   Pertinence

4. Question n° 08540 posée par M. Pierre Laffitte

   Contrôle de la gestion des organismes de sécurité sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/02/1990

   Pertinence

5. Question n° 08547 posée par M. Roger Husson

   Indemnité de difficultés particulières des agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace-Moselle

   Réponse du ministère : Solidarité

   22/02/1990

   Pertinence

6. Question n° 08371 posée par M. André Bohl

   Transfert du service informatique de la société de secours minière de Freyming-Merlebach (Moselle)

   Réponse du ministère : Solidarité

   15/02/1990

   Pertinence

7. Question n° 08288 posée par M. Roland Courteau

   Création d'un collège spécial des retraités au sein des caisses de retraite

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   08/02/1990

   Pertinence

8. Question n° 08137 posée par M. André Bohl

   Versement de l'indemnité de difficultés particulières aux agents des organismes de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle

   Réponse du ministère : Tourisme

   01/02/1990

   Pertinence

9. Question n° 05923 posée par M. Louis Longequeue

   Compétence des caisses primaires de sécurité sociale

   Réponse du ministère : Solidarité

   03/08/1989

   Pertinence

10. Question n° 05939 posée par M. Guy Robert

    Difficultés des caisses d'allocations familiales pendant la période d'été

    Réponse du ministère : Famille

    03/08/1989

    Pertinence