Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 03171 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection sociale des travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Solidarité

02/12/1981
Pertinence
Question n° 06574 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Protection sociale des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Solidarité

17/06/1982
Pertinence
Question n° 00107 posée par M. José Balarello

Situation du centre cardiothoracique de Monaco

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00304 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Devenir des différents systèmes européens de protection sociale

Réponse du ministère : Solidarité

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00894 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Refonte des textes régissant le Fonds national de solidarité

Réponse du ministère : Solidarité

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01334 posée par M. Jacques Oudin

Plan de rationalisation des dépenses d'assurance maladie

Réponse du ministère : Solidarité

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01337 posée par M. Jacques Oudin

Etats généraux de la sécurité sociale : suites données

Réponse du ministère : Solidarité

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01338 posée par M. Jacques Oudin

Contrôle du Parlement sur les finances de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01460 posée par M. Jean-Luc Bécart

Remboursement des frais des donneurs de moëlle épinière

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01504 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Suppression d'heures de délégation syndicale

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence