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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 20505 posée par M. Bernard Piras
Evolution des régimes de sécurité sociale des religieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18749 posée par M. Jacques Legendre
Protection sociale des clercs et des religieuses
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 18274 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation des caisses de sécurité sociale des cultes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence