Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
284 questions
-
Question n° 17200 posée par M. Yves Détraigne
Contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17047 posée par M. Xavier Iacovelli
Situation des personnels de la restauration événementielle
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 16675 posée par M. Olivier Jacquin
Contrôle des plateformes numériques et location de compte
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16345 posée par Mme Florence Lassarade
Dispositif de soutien pour l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 14915 posée par M. Patrick Chaize
Assurance chômage pour les conjoints salariés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14569 posée par M. Jean-Noël Guérini
Micro-travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13555 posée par Mme Claudine Kauffmann
Demande de précisions quant à l'article 6.3.7. du guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12002 posée par Mme Christine Herzog
Fonctionnaire territorial hospitalier en arrêt de travail
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 11279 posée par M. Yves Détraigne
Adaptation de la déclaration sociale nominative aux contrats courts à cheval sur deux mois
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11135 posée par M. Didier Mandelli
Réforme de l'assurance chômage pour les cadres
Réponse du Ministère du travail
Pertinence