Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin

Régime étudiant de sécurité sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin

Régime étudiant de sécurité sociale

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

Refondation du système de sécurité sociale étudiante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Pertinence
Question n° 10439 posée par M. Roland Courteau

Protection sociale des jeunes

La question est caduque

13/02/2014
Pertinence
Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

Santé des étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau

Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence
Question n° 03696 posée par M. Dominique Leclerc

Protection sociale des étudiants étrangers effectuant des stages en entreprises françaises

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

31/10/2002
Pertinence
Question n° 00659 posée par M. Dominique Leclerc

Protection sociale des étudiants étrangers effectuant des stages en entreprises françaises

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

18/07/2002
Pertinence
Question n° 25672 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Protection sociale des étudiants effectuant des stages non obligatoires

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 12479 posée par M. Louis Souvet

Refonte du régime étudiant de sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

26/11/1998
Pertinence