Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 2128G posée par M. Loïc Hervé

    Confinement des personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2136G posée par Mme Annick Petrus

    Obligation vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2081G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Ski et passe sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1978G posée par M. Victorin Lurel

    Vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1985G posée par Mme Catherine Conconne

    Plan tourisme en Martinique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1964G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de soignants pendant les vacances

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

    Passe sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1945G posée par M. Olivier Henno

    Possible insuffisance du personnel hospitalier cet été

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1948G posée par M. Bernard Jomier

    Stratégie vaccinale du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1954G posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination obligatoire des soignants

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible