Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 1268G posée par Mme Sylvie Robert

    Soutien au monde de la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07764 posée par M. Frédéric Marchand

    Automatisation des prêts liée à l'élargissement des horaires des bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16937 posée par M. Philippe Madrelle

    Dépôt légal et presse territoriale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09065 posée par M. Georges Gruillot

    Instauration d'un tarif préférentiel par la SACEM pour certaines manifestations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02950 posée par M. Michel Mercier

    Prélèvement des droits d'auteur dans les maisons de retraite

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00941 posée par M. Jacques Baudot

    Dispense du paiement des droits d'auteurs pour les organismes à but caritatif et non lucratif

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne