Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 05098 posée par M. Gilbert Bouchet

   Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   02/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 05112 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Étiquetage des modes d'élevage des volailles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05189 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Révision des normes de commercialisation des volailles de chair

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05192 posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Défense de la volaille de Bresse et de l'information des consommateurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 05207 posée par Mme Catherine Dumas

   Révision des normes européennes et étiquetage de la volaille

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0439S posée par M. Bernard Buis

   Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0446S posée par M. Thierry Cozic

   Règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles en Europe

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05239 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Réforme européenne des règles concernant l'étiquetage des modes d'élevage des volailles et défense de la qualité du secteur avicole en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05272 posée par M. François Bonhomme

    Maintien d'un étiquetage dans l'Union européenne visant à valoriser la production de volailles fermières et à préserver la bonne information des consommateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    16/02/2023

    Pertinence