Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 13188 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'histoire et de la géographie au lycée

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 24916 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des langues dans l'académie de Lille

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 00511 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des langues dans l'académie de Lille

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 15062 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1999
Pertinence
Question n° 05929 posée par M. Ivan Renar

Suppression des sciences de la vie et de la terre, de la physique et de la chimie comme disciplines obligatoires enseignées en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 05930 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 11000 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/11/2009
Pertinence
Question n° 12185 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12602 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'histoire-géographie en terminale scientifique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/03/2010
Pertinence