Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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566 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

566 questions

Question n° 00003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rentrée scolaire 1986-1987

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1986
Pertinence
Question n° 01338 posée par M. Rémi Herment

Enseignement du second cycle: options linguistiques

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03122 posée par M. Marcel Vidal

Réforme des lycées et du baccalauréat

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03380 posée par M. Roland Courteau

Enseignement: devenir des commissions permanentes de spécialistes chargées de préparer la réforme de l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1986
Pertinence
Question n° 13101 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Réforme des lycées

La question est caduque

27/12/1990
Pertinence
Question n° 13115 posée par M. Michel Souplet

Dégradation de l'éducation civique

Réponse du ministère : Éducation

27/12/1990
Pertinence
Question n° 13182 posée par M. Michel Crucis

Enseignement de l'histoire, de la géographie et de l'éducation civique

Réponse du ministère : Éducation

03/01/1991
Pertinence
Question n° 13188 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'histoire et de la géographie au lycée

Réponse du ministère : Éducation

10/01/1991
Pertinence
Question n° 13499 posée par M. Louis Moinard

Réforme des lycées

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1991
Pertinence
Question n° 13530 posée par M. José Balarello

Enseignement de l'histoire et de la géographie

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1991
Pertinence