Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

  1. Question n° 11437 posée par Mme Michèle André

    Réforme des modalités d'organisation de la permanence des soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17420 posée par M. Philippe Madrelle

    Crise de l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17901 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18398 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20852 posée par M. Charles Ginésy

    Régimes spéciaux de retraite : revendications des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21570 posée par M. Michel Thiollière

    Retraites du commerce

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21719 posée par M. Bernard Murat

    Retraités commerçants

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01540 posée par M. Michel Doublet

    Amélioration des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01819 posée par M. Robert Tropeano

    Création de l'Agence nationale de l'insertion des jeunes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01902 posée par M. Philippe Nachbar

    Revalorisation des retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible