Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 09127 posée par M. Alain Gérard

Conséquences de la réforme des postes et télécommunications pour les zones rurales

Réponse du ministère : Postes

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09202 posée par M. Paul Caron

Réforme de la poste et attribution de prêts financiers

Réponse du ministère : Postes

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09269 posée par M. Pierre Lacour

Réforme des postes et télécommunications : octroi de prêts

Réponse du ministère : Postes

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09386 posée par M. Jean Cluzel

Extension des services financiers de la poste

Réponse du ministère : Postes

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09418 posée par M. Rémi Herment

Extension des services financiers de la poste

Réponse du ministère : Postes

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09485 posée par M. Louis Mercier

Extension des services financiers de la poste

Réponse du ministère : Postes

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09571 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Extension des services financiers de la poste

Réponse du ministère : Postes

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09572 posée par M. Guy Robert

Extension des services financiers de la poste

Réponse du ministère : Postes

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09595 posée par M. Georges Treille

Extension des services financiers de la poste

Réponse du ministère : Postes

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09627 posée par M. Lucien Neuwirth

Maintien de la présence de la poste en zone rurale

Réponse du ministère : Postes

03/05/1990
Pertinence