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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 05958 posée par M. Roger Karoutchi

    Pensions de reversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06273 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Projet d'harmonisation des pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10574 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de la réforme des retraites pour les auteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10892 posée par M. François-Noël Buffet

    Réforme des retraites pour les auteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11229 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11344 posée par Mme Françoise Férat

    Niveau des pensions de retraite agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11348 posée par M. Alain Joyandet

    Traitement des faibles pensions des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11360 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11401 posée par M. Gérard Dériot

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11634 posée par M. Alain Duran

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne