Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 05958 posée par M. Roger Karoutchi

    Pensions de reversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06241 posée par M. Maurice Antiste

    Situation des retraités en Martinique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06273 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Projet d'harmonisation des pensions de réversion

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0485G posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08054 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pensions de réversion des veuves et veufs dans le cadre de la réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08607 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09174 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prise en compte des affections de longue durée ou accidents de travail pour l'ouverture à la retraite anticipée pour carrière longue

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10369 posée par M. Maurice Antiste

    Situation des retraités en Martinique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10501 posée par M. Christophe Priou

    Retraites de la gendarmerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10574 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences de la réforme des retraites pour les auteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne