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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson
Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu
Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10971 posée par M. Rémy Pointereau
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du rythme biologique de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05601 posée par M. Thierry Foucaud
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05125 posée par M. Yves Détraigne
Encadrement des élèves handicapés suite à la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence