Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron

Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2013
Pertinence
Question n° 0221G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

École

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2013
Pertinence
Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2013
Pertinence
Question n° 0217G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2013
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam

Les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0087G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

L'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

Les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0023G posée par Mme Marie-Annick Duchêne

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2012
Pertinence