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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 09019 posée par Mme Patricia Schillinger
Avenir de l'ONF dans le cadre de la relance de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08900 posée par M. Yves Daudigny
Mesures de sauvegarde de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08764 posée par M. Yves Détraigne
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08845 posée par Mme Colette Giudicelli
Préserver l'ONF, outil indispensable pour les élus des communes forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08728 posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08609 posée par M. Jean Louis Masson
Souhaits des communes forestières de Moselle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08610 posée par M. Bernard Piras
Situation des communes forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08217 posée par M. Martial Bourquin
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07361 posée par Mme Patricia Schillinger
Restructuration de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06834 posée par M. François Rebsamen
Fusion des agences ONF Sud-Bourgogne et Haute-Bourgogne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence