Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0747G posée par Mme Corinne Narassiguin

    Droit du sol à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1648G posée par M. Jean-Jacques Michau

    Crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1627G posée par M. Mathieu Darnaud

    Projet de loi 4D

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1256G posée par M. Stéphane Ravier

    Stratégie en matière de port de masques de protection

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1226G posée par M. René-Paul Savary

    Efficacité des mesures de protection et traitement des Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0652G posée par M. André Reichardt

    Décentralisation

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0252G posée par Mme Véronique Guillotin

    Sommet franco-luxembourgeois

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0025G posée par M. Alain Bertrand

    Conférence nationale des territoires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible