Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 00465 posée par M. Xavier de Villepin

Tibet : violation des décrets des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/06/1988
Pertinence
Question n° 02473 posée par M. Charles de Cuttoli

Permis de séjour en Espagne : personnels des services culturels français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/11/1988
Pertinence
Question n° 15623 posée par M. José Balarello

Situation dans la région autonome du Haut-Karabagh

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1991
Pertinence
Question n° 21329 posée par M. Rodolphe Désiré

Statut des collectivités territoriales des départements d'outre-mer

La question est caduque

21/05/1992
Pertinence
Question n° 23599 posée par M. Rodolphe Désiré

Statut des collectivités territoriales des départements d'outre-mer

La question est caduque

19/11/1992
Pertinence
Question n° 24102 posée par M. Joseph Ostermann

Financement du régime local d'assurance maladie

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/12/1992
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Jacques Rocca Serra

Politique du Gouvernement en vue du respect des droits de l'homme au Tibet

Réponse du ministère : Action humanitaire

17/02/1994
Pertinence
Question n° 11946 posée par M. Claude Huriet

Situation au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1995
Pertinence
Question n° 20398 posée par M. Bernard Barbier

Situation d'une nonne tibétaire incarcérée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/02/1997
Pertinence
Question n° 00018 posée par M. Claude Huriet

Situation de l'environnement au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/06/1997
Pertinence