Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 13882 posée par M. Antoine Karam

Utilisation du malathion en Guyane

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

27/11/2014
Pertinence
Question n° 09599 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Financement des établissements de santé et coefficient géographique correcteur

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/12/2013
Pertinence
Question n° 23332 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Financement des établissements de santé en Guyane et coefficient géographique

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

20/01/2011
Pertinence
Question n° 18985 posée par M. Pierre Martin

Exercice de la médecine en Guyane

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19009 posée par M. Didier Boulaud

Médecine en Guyane

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/08/2005
Pertinence
Question n° 18654 posée par M. Jean-François Voguet

Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18218 posée par M. René Beaumont

Article 6 de l'ordonnance n° 2005-56 relative à l'extension et à l'adaptation du droit de la santé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18289 posée par M. Jacques Mahéas

Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18031 posée par M. René-Pierre Signé

Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence