Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 22822 posée par Mme Nicole Duranton

Prise en compte du circuit court dans la restauration publique collective

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 0659S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Déficit de données statistiques à Mayotte

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

12/12/2013
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0137C posée par M. Adrien Giraud

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0138C posée par M. Daniel Marsin

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0139C posée par M. Éric Doligé

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0141C posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0272S posée par M. Jacques Oudin

Spécificités des collectivités insulaires

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07349 posée par M. Rodolphe Désiré

Aide aux jeunes souhaitant étudier en Europe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/05/2003
Pertinence
Question n° 00384 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences sur les DOM de l'élargissement de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/07/2002
Pertinence