Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 22178 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Taux de diabète à Mayotte et en outre-mer

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Taux de diabète à Mayotte et en Outre-mer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

Expansion du virus Zika

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/02/2016
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Georges Patient

Dépistage néonatal de la drépanocytose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 05274 posée par M. François Bonhomme

Prévention de l'obésité dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 09202 posée par M. Georges Patient

Sincérité des taux de pauvreté en outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/02/2019
Pertinence
Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

Prise en charge des patients drépanocytaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1240S posée par M. Dominique Théophile

Mortalité maternelle

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

18/04/2024
Pertinence