Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

228 questions

  1. Question n° 04745 posée par M. Paul Loridant

    Relations entre les collectivités locales et leurs homologues dans les pays étrangers

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04973 posée par M. Paul Loridant

    Politique vis-à-vis des jumelages des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05409 posée par M. Michel Crucis

    Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06760 posée par M. Paul Loridant

    Politique vis-à-vis des jumelages des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07417 posée par M. Paul Loridant

    Relations entre les collectivités locales et leurs homologues dans les pays étrangers

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07456 posée par M. Michel Chauty

    Divergence législative sur l' abattement fiscal des investissements réalisés dans les DOM-TOM

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07631 posée par M. Paul Loridant

    Politique vis-à-vis des jumelages des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré

    Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04526 posée par M. Louis Virapoulle

    Situation des personnels des préfectures des départements et régions d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04822 posée par M. Rodolphe Désiré

    Suppression de l'obligation de visa pour les ressortissants des pays du continent américain se rendant aux Antilles-Guyane

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible