Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 16051 posée par Mme Patricia Schillinger

Paquet législatif sur l'économie circulaire au niveau européen

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson

Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/10/2017
Pertinence
Question n° 02352 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02517 posée par Mme Christine Herzog

Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03386 posée par Mme Samia Ghali

Pollution aux particules ultra fines autour de l'étang de Berre

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

Réglementation européenne sur les particules ultra fines

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03600 posée par Mme Christine Herzog

Étangs domaniaux dans la vallée du Weisbach

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03783 posée par M. Didier Mandelli

Transposition de la directive n° 2008/98/CE concernant les sous-produits animaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03940 posée par M. Dominique de Legge

Continuité écologique et hydro-électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/03/2018
Pertinence