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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 1160S posée par M. Michel Canévet

   Situation des choucas

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0482S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Conséquences de la réforme de l'assurance récolte sur les agriculteurs pluri-sinistrés

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0359S posée par M. Max Brisson

   Absence de débouchés pour la laine de brebis

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 0262S posée par M. Philippe Mouiller

   Nouveau dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques dans le marais poitevin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   17/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 2123S posée par M. Max Brisson

   Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   03/02/2022

   Pertinence

6. Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Salmonelles et éleveurs de volailles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   04/11/2021

   Pertinence

7. Question n° 1882S posée par M. Laurent Burgoa

   Interdiction de certains cépages

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   28/10/2021

   Pertinence

8. Question n° 1563S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Contrôles des exploitations agricoles dans le cadre de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   04/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Pérennité des établissements d'abattage non agréés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    13/02/2020

    Pertinence