Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 16146 posée par M. Roland Courteau

    Enrichissement des moûts pendant la vinification

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16381 posée par M. Jean Louis Masson

    Plantation de vignes pour sa consommation personnelle

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17522 posée par M. Jean Louis Masson

    Plantation de vignes pour sa consommation personnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17862 posée par M. Jean Louis Masson

    Application du règlement communautaire à la plantation de vignes à usage familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17872 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation nationale et européenne sur la plantation de vignes pour la consommation familiale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19038 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de la réglementation viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19091 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementations communautaires et nationales relatives aux autorisations de plantations de vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20410 posée par M. Xavier Pintat

    Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25450 posée par M. Marcel Rainaud

    Modification des règlements communautaires portant sur la prime d'arrachage définitif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25469 posée par M. Roland Courteau

    Prime d'arrachage définitif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible