Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 19991 posée par M. Alain Fouché

Réglementation de la vente des lentilles de contact par Internet

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 0135C posée par M. Alain Milon

Le trafic de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 16213 posée par Mme Patricia Schillinger

Interdiction des plantes médicinales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 14313 posée par M. Robert Navarro

Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/07/2010
Pertinence
Question n° 09346 posée par M. Alain Fouché

Réglementation de la vente des lentilles de contact par Internet

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09416 posée par M. Louis Nègre

Qualité de l'eau des bouteilles en plastique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 07443 posée par M. Yvon Collin

Réglementation de la profession d'esthéticienne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07454 posée par Mme Odette Terrade

Résidus chimiques dans les produits de la vie quotidienne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06066 posée par M. Philippe Richert

Déréglementation des métiers de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/10/2008
Pertinence