Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 09156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Excès de sucre dans l'alimentation infantile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/11/2023
Pertinence
Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05140 posée par M. Yves Détraigne

Dangers des aliments ultra-transformés

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0209G posée par M. Laurent Duplomb

Réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/01/2023
Pertinence
Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02734 posée par M. Hervé Maurey

Toxicité des fournitures scolaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02539 posée par M. Pascal Allizard

Présence de composés nocifs dans les fournitures scolaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

08/09/2022
Pertinence
Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat

Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/07/2022
Pertinence
Question n° 26613 posée par M. Jean-Claude Anglars

Conséquences des restrictions prévues par le règlement 2020/2081 de la Commission européenne

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité des eaux de baignade

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence