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330 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
330 questions
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Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09156 posée par M. Jean-Noël Guérini
Excès de sucre dans l'alimentation infantile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05140 posée par M. Yves Détraigne
Dangers des aliments ultra-transformés
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic de viande de brousse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 02734 posée par M. Hervé Maurey
Toxicité des fournitures scolaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 02539 posée par M. Pascal Allizard
Présence de composés nocifs dans les fournitures scolaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00750 posée par M. Jean-Claude Anglars
Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence