Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 26613 posée par M. Jean-Claude Anglars

Conséquences des restrictions prévues par le règlement 2020/2081 de la Commission européenne

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 23477 posée par Mme Catherine Dumas

Risque pour la santé de produits potentiellement toxiques contenant de l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/06/2021
Pertinence
Question n° 10497 posée par M. Michel Raison

Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10563 posée par M. Cédric Perrin

Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

23/05/2019
Pertinence
Question n° 09841 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Dioxyde de titane dans les dentifrices

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07208 posée par M. François Bonhomme

Présence de nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/10/2018
Pertinence
Question n° 04667 posée par M. François Bonhomme

Présence de nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/04/2018
Pertinence
Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

Phtalates dans les jouets

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03124 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate et distorsion de concurrence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/02/2018
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence