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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon
Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat
Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17716 posée par M. Daniel Gremillet
Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07203 posée par M. François Bonhomme
Présence d'additifs dans les yaourts
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 07208 posée par M. François Bonhomme
Présence de nanoparticules dans les aliments
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 16817 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16299 posée par Mme Vivette Lopez
Paupérisation extrême des insecticides homologués
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07164 posée par M. Roland Povinelli
Présence de pesticides dans l'eau en bouteille
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence