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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09156 posée par M. Jean-Noël Guérini
Excès de sucre dans l'alimentation infantile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0209G posée par M. Laurent Duplomb
Réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0286S posée par M. Serge Babary
Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic de viande de brousse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 02734 posée par M. Hervé Maurey
Toxicité des fournitures scolaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 02539 posée par M. Pascal Allizard
Présence de composés nocifs dans les fournitures scolaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00276 posée par M. Pascal Allizard
Tuberculose bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence