Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde

Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Lutte contre les nuisances aériennes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

06/01/2022
Pertinence
Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon

Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon

Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21705 posée par M. Laurent Burgoa

Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19960 posée par Mme Catherine Deroche

Filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19902 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 17649 posée par Mme Agnès Canayer

Inspection sanitaire des importations d'huiles étrangères en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/08/2020
Pertinence