Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 09156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Excès de sucre dans l'alimentation infantile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/11/2023
Pertinence
Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

29/09/2022
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini

Qualité des eaux de baignade

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 13043 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 03762 posée par M. Jean-Noël Guérini

Phtalates dans les jouets

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Pertinence
Question n° 24436 posée par M. Jean-Noël Guérini

Introduction d'un accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nanoparticules dans l'alimentation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 17850 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des tampons hygiéniques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/09/2015
Pertinence
Question n° 08261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Substances chimiques dans des produits de consommation courante

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/09/2013
Pertinence
Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini

Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence