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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 15300 posée par M. Roland Courteau
Utilisation de l'albumine et de la caséine dans la filtration du vin
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15323 posée par M. Yannick Botrel
Situation des éleveurs et exportateurs de veaux
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15187 posée par M. Serge Andreoni
Étiquetage indiquant la présence d'allergènes dans le vin
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent
Libéralisation des droits de plantation
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0978S posée par M. Yannick Botrel
Fourniture des restaurants scolaires par des établissements agréés
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14069 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Mise aux normes des nouveaux systèmes d'hébergement des canards
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13962 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réglementation encadrant les plantes mutées
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13672 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de réglementation européenne sur les vins biologiques
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0912S posée par Mme Bernadette Bourzai
Dysfonctionnements dans le suivi des dossiers du programme européen LEADER
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0452G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Agriculture et ruralité
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence