Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

307 questions

Question n° 13462 posée par M. Roland Courteau

Restructuration du vignoble méridional

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1983
Pertinence
Question n° 15017 posée par M. Maurice Janetti

Restructuration du vignoble: suppression des aides communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1984
Pertinence
Question n° 20309 posée par M. Edouard Le Jeune

Modification de la réglementation européenne pour la campagne laitière

Réponse du ministère : Agriculture

08/11/1984
Pertinence
Question n° 22233 posée par M. Jean Huchon

Réglementation européenne de l'utilisation des produits vétérinaires

Réponse du ministère : Agriculture

28/02/1985
Pertinence
Question n° 02410 posée par M. José Balarello

Zones de montagne: exonération de pénalités lors du dépassement des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 06673 posée par M. Marcel Lucotte

Difficultés des éleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. René Travert

Réglementation européenne sur les anabolisants

Réponse du ministère : Agriculture

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03583 posée par M. Jacques-Richard Delong

Conséquences de l'instauration des quotas laitiers en Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 08306 posée par M. André Jourdain

Assouplissement de la référence laitière

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Alain Dufaut

Régime juridique des interprofessions

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1990
Pertinence