Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0181S posée par M. Alain Marc

Systèmes participatifs de garantie en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/01/2018
Pertinence
Question n° 0240S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Défaillance du programme européen pour le développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0248S posée par Mme Brigitte Micouleau

Ventes sauvages de fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0292S posée par M. Daniel Laurent

Usage du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/03/2018
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

Législation européenne relative au biocontrôle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0417S posée par M. Didier Mandelli

Nouvelle cartographie des zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0566S posée par M. Daniel Laurent

Conditions de repli entre appellations d'origine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0612S posée par M. Philippe Bonnecarrère

Paiement des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat

Importation de soja américain et production de biocarburant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0884S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Interdiction des importations des produits agricoles non conformes

La question a été retirée

11/07/2019
Pertinence