Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé

Révision de la politique des taux pour la filière équine

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 03645 posée par M. Michel Vaspart

Remboursement des aides de la politique agricole commune par les centres équestres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03646 posée par M. Michel Vaspart

Éligibilité des centres équestres aux aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03817 posée par M. Jean-Claude Tissot

Éligibilité des centres équestres aux aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03833 posée par M. Éric Gold

Demande de remboursement des apports de trésorerie perçus par les exploitations équestres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/03/2018
Pertinence
Question n° 04291 posée par M. Michel Dagbert

Situation des établissements équestres au regard des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 05148 posée par M. Éric Gold

Demande de remboursement des apports de trésorerie perçus par les exploitations équestres

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/05/2018
Pertinence
Question n° 15254 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise au pré des équidés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15857 posée par M. Stéphane Piednoir

Soutien aux éleveurs de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence