Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

218 questions

Question n° 25835 posée par M. Alain Marc

Directives européennes et variétés fruitières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25983 posée par M. Rachel Mazuir

Nouvelle réglementation européenne de l'agriculture biologique

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé

Révision de la politique des taux pour la filière équine

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence
Question n° 00038 posée par M. Yannick Botrel

Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00353 posée par M. Alain Vasselle

Réglementation relative aux aménagements fonciers agricoles et forestiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00646 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Difficultés de perception des aides agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/07/2017
Pertinence
Question n° 01206 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

Déclin des populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence