Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/05/2021
Pertinence
Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla

Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 16788 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15332 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 13914 posée par M. Daniel Laurent

Exclusion des pesticides cupriques des zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey

Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12037 posée par M. Roland Courteau

Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 10227 posée par M. Roland Courteau

Nouvelles catégories de vins désalcoolisés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/05/2019
Pertinence
Question n° 08838 posée par M. Daniel Laurent

Nouvelles dispositions relatives à la restructuration du vignoble

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/02/2019
Pertinence