Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

Question n° 0009S posée par M. Louis Jung

Adhésion du Gouvernement à la réglementation européenne concernant le pot d'échappement catalytique

La question est caduque

11/08/1988
Pertinence
Question n° 0575S posée par M. Charles Descours

Protection des travailleurs contre les champs de rayonnements ionisants

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1997
Pertinence
Question n° 0201S posée par M. François Autain

Effectifs du ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

25/02/1998
Pertinence
Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert

Distorsions de concurrence dans le domaine des transports

Réponse du ministère : Équipement

17/11/1998
Pertinence
Question n° 0603S posée par M. Serge Lepeltier

Mise en place d'une filière de recyclage des pneus usagés

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/10/1999
Pertinence
Question n° 0698S posée par M. Jean Boyer

Réorganisation des services des contributions indirectes

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

20/01/2000
Pertinence
Question n° 0731S posée par M. Jean-Claude Carle

Assujettissement des frontaliers travaillant en Suisse à la CSG et à la CRDS

Réponse du ministère : Santé

01/03/2000
Pertinence
Question n° 0878S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Amélioration des conditions de vie des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0895S posée par M. Simon Sutour

Avenir de l'aéroport de Nîmes-Garons

Réponse du ministère : Équipement

03/10/2000
Pertinence
Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

14/06/2001
Pertinence