Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 13818 posée par M. Jean Boyer

Projet de réglementation européenne des productions biologiques animales

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 15394 posée par M. Alfred Foy

Réglementation de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence
Question n° 17237 posée par M. Alfred Foy

Contrôle de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 27048 posée par M. Roger Rinchet

Situation des producteurs d' ufs biologiques

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27668 posée par M. Gilbert Chabroux

Production avicole biologique

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/2000
Pertinence
Question n° 0724S posée par M. François Marc

Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 18358 posée par M. Jean-Michel Baylet

Echanges de semences fermières

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 24944 posée par M. Claude Domeizel

Homologation des traitements naturels des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

Information sur les produits phytosanitaires naturels

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 01221 posée par M. Claude Domeizel

Information sur les produits phytosanitaires naturels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/08/2007
Pertinence