Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

Question n° 02534 posée par M. Georges Mouly

Normes relatives au support en paille destinés aux produits alimentaires

Réponse du ministère : Affaires européennes

26/08/1993
Pertinence
Question n° 03398 posée par M. Louis Minetti

Contrôle d'étiquetage des produits agricoles sur le marché d'intérêt national de Châteaurenard

Réponse du ministère : Économie

09/10/1997
Pertinence
Question n° 12833 posée par M. Alfred Foy

Organismes génétiquement modifiés

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12914 posée par M. Gilbert Chabroux

Projet de réglementation européenne des productions biologiques et animales

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 14989 posée par M. José Balarello

Réglementation européenne applicable à la production d'huile d'olive

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1999
Pertinence
Question n° 17237 posée par M. Alfred Foy

Contrôle de l'agriculture biologique

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17519 posée par Mme Odette Terrade

Politique de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

01/07/1999
Pertinence
Question n° 18213 posée par M. Jean-Jacques Robert

Suspension de la commercialisation des organismes génétiquement modifiés

Réponse du ministère : Agriculture

29/07/1999
Pertinence
Question n° 19747 posée par M. Michel Moreigne

Présence d'OGM dans l'alimentation

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

21/10/1999
Pertinence
Question n° 20493 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Information des consommateurs sur les organismes génétiquement modifiés (OGM)

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/11/1999
Pertinence