Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 37723 posée par M. Roger Karoutchi

    Défauts d'étiquetage de la viande bovine vendue dans les grandes surfaces

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02696 posée par M. Daniel Goulet

    Sécurité alimentaire concernant la confiserie

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18319 posée par M. Georges Mouly

    Situation des entreprises alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20356 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Modification du "paquet hygiène" pour la mise en marché de produits crus afin de préserver les marchés au gras du Gers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04167 posée par M. Jean Puech

    Réglementation européenne fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04583 posée par M. Adrien Gouteyron

    Préparations alimentaires conçues avec une dose d'huile de moteur mélangée à de l'huile de tournesol

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12784 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poulets aux bactéries

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15187 posée par M. Serge Andreoni

    Étiquetage indiquant la présence d'allergènes dans le vin

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16125 posée par M. Alain Fauconnier

    Irradiation des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16365 posée par M. Marcel Rainaud

    Irradiation des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible