Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
-
Question n° 12219 posée par M. Roland du Luart
Taux de TVA applicable aux activités sportives
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 10468 posée par M. Xavier Dugoin
Lutte contre le dopage
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 08266 posée par M. Georges Mouly
Situation des titulaires de diplômes sportifs européens
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 17775 posée par M. Georges Mouly
Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19615 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Réglementation européenne des aliments pour sportifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 19772 posée par Mme Caroline Cayeux
Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 19835 posée par Mme Colette Giudicelli
Réglementation européenne des aliments pour sportifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 19840 posée par M. Rachel Mazuir
Révision de la réglementation européenne des aliments pour sportifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 19957 posée par M. Michel Le Scouarnec
Réglementation européenne des produits de diététique pour sportifs
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence