Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 13462 posée par M. Roland Courteau

    Restructuration du vignoble méridional

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15017 posée par M. Maurice Janetti

    Restructuration du vignoble: suppression des aides communautaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02026 posée par M. Roland Courteau

    Elargissement de l'aide aux productions végétales en montagne sèche à la viticulture et à l'arboriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01985 posée par M. Michel Doublet

    Maintien du rendement agronomique de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01993 posée par M. Michel Doublet

    Harmonisation de la réglementation viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03938 posée par M. Alain Journet

    Retards des paiements de l'ONIVINS destinés aux distilleries coopératives vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0095S posée par M. Jean-François Picheral

    Réglementation communautaire sur l'étiquetage des vins

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04093 posée par M. Simon Sutour

    Situation financière des distilleries coopératives vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04240 posée par M. Roland Courteau

    Retards de paiement de l'ONIVINS aux distilleries coopératives vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible