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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 10098 posée par M. Antoine Lefèvre
Transposition de la directive « services » et profession d'architecte
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 10110 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des producteurs de lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15675 posée par M. Antoine Lefèvre
Évolution de la gestion du réseau Natura 2000 dans l'Aisne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16245 posée par M. Antoine Lefèvre
Suppression des limites quantitatives de tabac acheté dans d'autres pays de l'Union européenne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0052S posée par M. Antoine Lefèvre
Prix des pièces détachées automobiles en France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 01860 posée par M. Antoine Lefèvre
Prix des pièces détachées automobiles en France
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 05848 posée par M. Antoine Lefèvre
Règlement sucre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06080 posée par M. Antoine Lefèvre
Avenir de l'élevage français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08994 posée par M. Antoine Lefèvre
Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence