Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 04096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation européenne des transports aériens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09244 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place d'une réglementation européenne du secteur des transports

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00696 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation européenne du secteur des transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réactualisation du code de la mer

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08252 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation européenne en matière de contrats de travail à durée déterminée

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réglementation européenne concernant le transport du bois

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13882 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive européenne concernant la transformation des décharges publiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible