Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 05692 posée par M. Jean-François Rapin

   Obligation de débarquement de toutes les captures de la pêche

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/06/2018

   Pertinence

2. Question n° 19133 posée par M. Michel Canévet

   Mise en oeuvre des contrats bleus

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 0564S posée par M. Robert Tropeano

   Problèmes des boues et conséquences sur la pêche des petits métiers

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   19/09/2013

   Pertinence

4. Question n° 08218 posée par M. Marcel Rainaud

   Situation des petits métiers suite au phénomène environnemental de boues

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   19/09/2013

   Pertinence

5. Question n° 04493 posée par Mme Françoise Cartron

   Réglementation de la pêche à la civelle sur la façade atlantique

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/02/2013

   Pertinence

6. Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud

   Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/10/2012

   Pertinence

7. Question n° 22149 posée par M. François Marc

   Mobilisation des collectivités bretonnes et des professionnels des filières pêche et aquaculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

8. Question n° 10112 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Cessation de la pêche avec les engins nommés « dragues à dents »

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   17/09/2009

   Pertinence

9. Question n° 05386 posée par M. Marcel Rainaud

   Position de la Fédération française des pêcheurs en mer à l'égard de l'arrêté ministériel du 6 juillet 2008 n°AGRM0813539A

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/08/2008

   Pertinence

10. Question n° 05167 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Réglementation de la pêche et conformité aux directives européennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    17/07/2008

    Pertinence